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L’ordre du jour prévisionnel sera le suivant :

Introduction

1. Actualités politiques de la filière 

• 1.1 Publication de la PPE3
• 1.2 Mission Levy-Tuot

2. Appels d’Offres et arrêté tarifaire 

• 2.1 Travaux de fond avec la DGEC sur la reprise des AO
• 2.2 AO ZNI résultats de la quatrième période
• 2.3 Note sur le complément de rémunération normatif

3. Actualités juridiques  

• 3.1 Loi de finances pour 2026
• 3.2 PJL DADUE voté par le Sénat le 18 février
• 3.3 PJL Simplification de la vie économique : suppression de l’audition obligatoire du pétitionnaire agriPV par la CDPENAF
• 3.4 PPL Lecamp : échange Enerplan/Lecamp
• 3.5. Agricompatibles : documents-cadres

4. Point réseaux et flexibilités 

• 4.1 S3REnR
• 4.2 Déclinaisons opérationnelles des évolutions règlementaires

5. Actualités des GT et démarches associées 

• 5.1 Point sur l’avancement de BIODIVoltaïque
• 5.2 Retour sur l’étude « agrivoltaïsme » de l’ADEME
• 5.3 Retour sur la task force “archéologie préventive”

6. Évènements d’Enerplan 

• 6.1 Point sur la prochaine campagne de remontées de data et RETEX adhérents : taux de chute des projets, amortissement des modules photovoltaïques, etc
• 6.2 [SAVE THE DATE] – Carrefour de l’agrivoltaïsme 2026
• 6.3 Présentation du nouveau site internet d’Enerplan
• 6.4 Evènements Enerplan à venir

Pour toute question ou suggestion d’ajout à l’ordre du jour, merci de contacter Cheyenne Ziadi.