La prochaine réunion de filière PV Sol d'Enerplan aura lieu le mardi 19 novembre, à 10H en format hybride.
La réunion en présentiel se tiendra à l'Espace Hamelin, en salle du Conseil (17 rue de l'Amiral Hamelin, 75016 Paris). ⚠️ La capacité de la salle étant limitée à 100 personnes, au-delà de ce nombre, la participation se fera en distanciel uniquement.
Si vous n'êtes pas déjà inscrit(e), merci de suivre ce lien.
L'ordre du jour sera le suivant :
- Dernières actualités politiques de la filière
- PLF 2025
- Traitement des heures négatives
- Consultations PPE/SNBC
- Appels d’Offres et arrêté tarifaire
- Résultats de la 6ème période de l’AO PPE2 "sol"
- Arrêté tarifaire « petit sol »
- Points juridiques
- Doctrine des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)
- Agrivoltaïsme : retour sur les doctrines locales (a) et proposition de loi sur le bail rural à clause agrivoltaïque (b)
- Proposition de loi de planification et de programmation dans le secteur des énergies
- Projet de décret et d'arrêté relatifs aux indicateurs communs de suivis
- Retour d'expérience et position stratégique du syndicat
- Premiers enseignements de la campagne de remontées de data
- Nouvelle base IGN de données cartographique spécifique aux installations photovoltaïques
- Synthèse de la note de position SER-Enerplan sur l’auto-saisine du CNPN
- Points divers
- Organisation du 1er Carrefour de l’agrivoltaïsme
- Évènements Enerplan de fin d’année et à venir
Pour toute précision ou proposition d'ajout à l'ordre du jour, merci de contacter Cheyenne Ziadi.