Mise à jour : la CRE a procédé, suite à échanges avec la DGEC et la filière, à la suppression des dates prévues en juillet des AO neutre et bâtiment sur son site qui pouvaient prêter à confusion. Les cahiers des charges mis à jour doivent nous parvenir prochainement avec un nouveau calendrier. 

Enerplan a pu échanger avec le Ministère de l’énergie et la Commission de Régulation de l’énergie sur le calendrier des appels d’offres. La discussion a permis de souligner le besoin de visibilité sur un calendrier des périodes de l’ensemble des AO d’ici la fin de l’année 2024 et au-delà.

Les dates précises ne sont pas encore communicables, mais nous pouvons d’ores et déjà confirmer une période pour l’appel d’offres Centrales solaires au sol la seconde quinzaine de juillet, et une période pour l’appel d’offres sur bâtiments et ombrières fin août début septembre. Une période de l’AO neutre doit se tenir en octobre, ainsi qu'une nouvelle session des AO sol et bâtiments au dernier trimestre 2024.

Les cahiers des charges, incluant ces nouveaux calendriers, doivent être publiés la semaine prochaine. Nous vous les partagerons dès que possible.

Ces cahiers des charges devraient également amener à une nouvelle répartition des projets sur terrains agricoles, cas 2 bis, avec un critère de hauteur qui rendrait le projet éligible à l’un ou l’autre des appels d’offres.

Enfin, le cahier des charges de l’AO bâtiment ne devrait conserver que la méthode "pays" pour l’évaluation carbone des modules, en supprimant pour ce seul AO la méthode dérogatoire.

La Commission de Régulation de l’Energie a publié sa délibération sur ces cahiers des charges.

Nous vous tiendrons informés du calendrier exact et des cahiers des charges dès que possible.