La task force Archéologie préventive d’Enerplan a été lancée en vue de répondre aux difficultés rencontrées par la filière PV sol sur le sujet. L’objectif est de produire une fiche technique V0 visant à mieux qualifier les impacts réels des projets photovoltaïques et à limiter les diagnostics systématiques, sources de délais et de surcoûts. Une première version est attendue par le Ministère de la Culture courant novembre.

La première réunion, qui s’est tenue le 15 octobre 2025, a réuni des développeurs et des professionnels du secteur pour :

• Identifier les disparités territoriales dans les diagnostics archéologiques et leurs impacts sur les projets PV.
• Réfléchir à la pertinence des zones de prescription et à la réduction des impacts sur le sous-sol, notamment pour les sites déjà remaniés ou agricoles.
• Définir la temporalité et le contenu de la fiche technique afin de l’utiliser efficacement dans l’instruction des projets.
• Proposer des indicateurs précis pour harmoniser la collecte de données et clarifier les prescriptions, tout en conciliant développement photovoltaïque et protection du patrimoine.

Prochaines étapes :

• Rédaction de la fiche de cadrage V0.
• Transmission au Ministère de la Culture pour concertation et validation.

La Task Force continuera à travailler de manière collaborative pour simplifier et sécuriser les démarches archéologiques dans les projets photovoltaïques, tout en prenant en compte les spécificités agricoles et environnementales.

Pour plus d’informations, vous pouvez contacter Mathilde Regoli et Cheyenne Ziadi.