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RTE est en cours de révision de sa DTR (article 1.3.2) concernant la procédure de raccordement au RPT. Cela impacte notamment le raccordement au RPD des installations ne relevant pas d’un S3RENR. 

Conformément aux dispositions en cours de concertation que RTE souhaite inclure dans sa DTR cette année, RTE demande dès à présent à Enedis de solliciter une étude HTB lors d’une demande de raccordement d’une installation ne relevant pas d’un S3RENR pour toute première demande de raccordement strictement supérieure à 1MW (par poste source). 

Ce seuil s’entend pour une demande individuelle ou pour un agglomérat de demandes selon l’exemple suivant : 

  1. Réception d’une Demande de 0,6 MW de stockage sur un poste en mars – pas de demande d’EI à réaliser auprès de RTE 
  2. Sur le même poste, une seconde demande de 0,5 MW de stockage en mai à- demande d’EI pour 1,1 MW 
  3. Réinitialisation du seuil à partir de 0 
  4. Demande de 2 MW de stockage en décembre à EI 
  5. Réinitialisation du seuil à partir de 0 
  6. Demande de 0,5 MW – pas de demande d’EI 
  7. Demande de 0,5 MW – pas de demande d’EI (= 1MW) 
  8. Demande de 0,2 MW – demande d’EI pour 1,2 MW
  9. Réinitialisation du seuil à partir de 0 (etc…) 

Ces dispositions entrent en vigueur au 1er juillet 2025. Par la suite, Enedis alignera sa DTR d’études Enedis-NMO-RAC_007E sur celle de RTE. Pour toute précision, merci de contacter Armand de Saint Martin.