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À la suite de la réunion du 7 mars 2023, la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) du Ministère dela Transition écologique a confirmé sa volonté d’étudier plus en détail certaines dispositions du projet d'Arrêté ministériel de prescriptions générales (AMPG) relatif à la rubrique 2925-2 de la nomenclature des ICPE.

Cette rubrique concerne les ateliers de charge d’accumulateurs stationnaires d’énergie situés en extérieur, mettant en œuvre des technologies au lithium.

Un groupe de travail a été organisé le 6 octobre 2023 pour présenter les modifications envisagées sur la base des éléments techniques recueillis (pour plus de détails, nous vous invitons à consulter cette brève).

Dans les grandes lignes, les sujets suivants ont été abordés :

  • Distances et implantation
  • Exigences relatives à la conception et au dimensionnement des systèmes
  • Mesures contre le risque incendie et procédures d'intervention

Le calendrier prévoit une publication de l'AMPG au premier trimestre 2024.

Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter le support de présentation élaboré par la DGPR, en téléchargement dans votre espace adhérent.

Pour toute question, veuillez contacter Céline Tassin.